Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

Plateforme pédagogique

Plateforme pédagogique


Finalité

Diffusion de ressources pédagogiques

Gestion des comptes utilisateurs des apprenants et intervenants.

Période de conservation
2 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Activités légitimes par une fondation, une association ou tout autre organisme à but non lucratif (RGPD Art. 9.2(d)) Le traitement est effectué, dans le cadre de leurs activités légitimes et moyennant les garanties appropriées, par une fondation, une association ou tout autre organisme à but non lucratif et poursuivant une finalité politique, philosophique, religieuse ou syndicale, à condition que ledit traitement se rapporte exclusivement aux membres ou aux anciens membres dudit organisme ou aux personnes entretenant avec celui-ci des contacts réguliers en liaison avec ses finalités et que les données à caractère personnel ne soient pas communiquées en dehors de cet organisme sans le consentement des personnes concernées

Utilisateurs

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Finalité

Diffusion de ressources pédagogiques

Gestion des comptes utilisateurs des apprenants et intervenants.

Période de conservation
2 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Activités légitimes par une fondation, une association ou tout autre organisme à but non lucratif (RGPD Art. 9.2(d)) Le traitement est effectué, dans le cadre de leurs activités légitimes et moyennant les garanties appropriées, par une fondation, une association ou tout autre organisme à but non lucratif et poursuivant une finalité politique, philosophique, religieuse ou syndicale, à condition que ledit traitement se rapporte exclusivement aux membres ou aux anciens membres dudit organisme ou aux personnes entretenant avec celui-ci des contacts réguliers en liaison avec ses finalités et que les données à caractère personnel ne soient pas communiquées en dehors de cet organisme sans le consentement des personnes concernées

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Cours

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Période de conservation
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Modules d’activité

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Bloc

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